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Conditions Générales de Vente

Le but de cette politique de confidentialité et d’informer les utilisateurs des données personnelles que le recueil on ainsi que les informations suivantes le cas échéant :
–les données personnelles que nous recueillons
–L’utilisation des données recueillies
–qui a accès aux données recueillies
–les droits des utilisateurs du site
–la politique de cookies du site
- la politique de  remboursement 
- le conditionnement 
- l'identité de l'entreprise
Cette politique de confidentialité fonctionne parallèlement aux conditions générales d’utilisation de notre site.
Loi applicables 
Conformément au règlement général sur la protection des données, cette politique de confidentialité est conforme au règlements suivants 
Les données à caractère personnel doivent être :
–traiter de manière licite, loyal et transparente au regard de la personne concernée
–collecter pour des finalités déterminé, explicite et légitime, et ne pas être traitée ultérieurement d’une manière incompatible avec ses finalités. Le traitement ultérieur à des fins archiviste tique dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques n’est pas considéré, conformément à l’article 89 paragraphe un comme incompatible avec les finalités initiale ( limitation des finalités ) 
–Adéquate, pertinente est limité à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traités (Minimisation des données ) 
–Exact et, si nécessaire, tenu à jour, toutes les mesures raisonnable doit être prise pour que les données à caractère personnel qui sont inexact, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traités, soit effacé ou rectifié sans tarder.
–Conserver sous une forme permettant d’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas c’est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traités. Les données à caractère personnel peuvent être conservé pour des durée plus longue dans la mesure où elles sont traités exclusivement à des fins artistiques dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques conformément à l’article 89 paragraphe un pour autant qu’il soit mise en œuvre les mesures techniques et organisationnels approprié requise par le règlement à fin de garantir les droits et libertés de la personne concernée. 
Traitée de façon à garantir une sécurité appropriée des données à caractère personnel, y compris la protection contre le traitement nous n’autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle, à l’aide des mesures techniques et organisationnels approprié.
Le traitement n’est illicite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes est rempli :
–la personne concernée a consenti au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
–Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auxquelles la personne concernée est partie ou à l’exécution des mesures pré contractuelle prise à la demande de celle-ci.
–Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
–Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique
–le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement.
–Le traitement est nécessaire au fin des intérêts légitimes poursuivi par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalant les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exige une protection des données à caractère personnel notamment lorsque la personne concernée est un enfant.
Consentement
Les Utilisateurs conviennent qu’en utilisant notre site ils consentent à : des conditions énoncés de la présente politique de confidentialité et la collecte, l’utilisation et la conservation des données énuméré dans la présente politique.
Données personnelles que nous connectons
Nous nous connectons aucune donnée  automatiquement sur notre site
Données recueillies de façon automatique
Nous pouvons également collecter les données suivantes lorsque vous effectuer certaines fonctions sur notre site : prénom et nom, date de naissance, e-mail, domicile, informations de paiement. Ces données peuvent être recueilli au moyen des méthode suivante : enregistrement d’un compte.
Veuillez noter que nous ne collègues ton cul les données qui nous aide à atteindre l’objectif Énoncé dans cette politique de confidentialité, nous ne retenons pas des données supplémentaires sans vous en informer au préalable.
Comment nous utilisons les données personnelles
Les données personnelles recueillies sur notre site seront utilisés uniquement aux fins précisé dans les présentes politique ou indiqué sur les pages pertinent de notre site. N’utiliserons pas vos données au-delà de ce que nous divulguerons. 
Les données que nous retenons lorsque l’utilisateur exécute certaines fonctions peuvent être utilisé à des fins de communication.
divulgations 
Nous nous engageons à ne pas vendre ou partager vos données avec des tiers sauf dans les cas suivants : si la loi l’exige, si elle est requise pour toute procédure judiciaire, pour prouver ou protéger nos droits légaux, à des acheteurs ou acheteur potentiel dans cette société dans le cas où nous cherchons à vendre la société.
Temps de stockage des données personnelles 
Nous ne conservons pas les données des utilisateurs au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre les cinq pour lesquelles elles sont recueillis
Protection de vos données personnelles
Afin d’ assurer la protection de votre sécurité, nous utilisons le protocole de sécurité de la couche transport pour transmettre des renseignements personnels dans notre système. Toutes les données stockées dans notre système sont bien sécurisé et ne sont donc pas accessible. Alors que nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que nous donner d’utilisateurs sont sécurisés et que les utilisateurs sont protégés, il reste toujours du risque de préjudice. L’Internet en sa totalité peut-être parfois, peu sûre et donc nous sommes incapable de garantir la sécurité des données des utilisateurs au-delà de ce qui est raisonnablement pratique.
Vos droits en tant qu’utilisateur
En vertu du RGPD, Les utilisateurs ont Les droits suivant en tant que personne concernée : droits d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit de restreindre le traitement, droit à la portabilité des données, droit d’objection. Vous trouverez de plus amples informations sur ses droits au chapitre trois article 12–23 du RGPD
Comment modifier, supprimer ou contester les données recueillies
Si vous souhaitez que vos renseignements sur le supprimer ou modifier d’une façon ou d’une autre veuillez communiquer avec notre agent de protection de la vie privée ici : guye prune petitananasboutique@gmail.com 
Cette politique de confidentialité peut être modifié à l’occasion afin de maintenir la conformité avec la loi et de tenir compte de tous les changements à notre processus de collecte des données. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier notre politique de temps à autre pour s’assurer qu’il soit bien informé de toute mise à jour. Au besoin nous pouvons informer les utilisateurs par courriel des changements apportés à cette politique. 

 

Politique d'expédition 

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à petit ananas. Les produits acquis par le client seront expédié dans un délai de 48h a 72h à compter de la réception du paiement de la commande par petit ananas et à compter de l'envoi de l'e-mail de confirmation de commande. ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et le fournisseur ne pourra pas voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de l'expédition n'excédant pas 72h.

Petit ananas ne saurait être tenu responsable de retard de livraison en raison d'erreur ou de perturbations imputable au transporteur, ou de perte de colis par la poste ou le transporteur ( y compris notamment en cas de grève totale ou  partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication)

Aucune commande ne sera expédié sans encaissement préalable par petit ananas.

Politique de remboursement 

 Si le produit ne correspond pas a la description faite sur le site www.petit-ananas.com , veuillez communiquer avec nous dans les 3 jours suivant la date de livraison pour prévoir un échange ou un remboursement des articles non utilisés. 

  • Petit ananas ne paiera pas les frais de transport de tout article retourné, à moins d’une entente préalable relativement aux articles achetés.
  • Si vous désirez annuler une commande qui vous a déjà été expédiée, veuillez noter que les frais de transport demeurent applicables.
  • Si vous désirez annuler une commande qui n'a pas encore été traiter, notez que les frais de paiements resteront a votre charge sauf accord préalable.
  • Nous refusons tout retour d'articles ayant été utilisé ou détérioré 
  • Notez que tout article modifié ou transformé ne peut être ni retourné ni échangé.
  • Durant un live sur les différents réseaux sociaux , si vous effectuez plusieurs commandes avant la fin de celui ci, vos frais d'envoi sont recalculés et un remboursement de la différence vous est reversé.
  • Durant un live jeu cadeau,  toute commande annulée à la fin du live sera remboursée hors frais de gestion de commande et frais banquaire.
     

Produits défectueux ou endommagés

Si un produit acheté s’avère défectueux dans les 10 jours suivant la réception de votre commande, veuillez prendre contact avec nous afin de valider la marche à suivre.

  • Si vous constatez qu’un produit est endommagé au moment de la livraison, veuillez entrer en contact avec nous dans les 24H suivant la livraison, une photo lisible vous sera obligatoirement demandée .
  • Tout produit défectueux ou endommagé retourné devra obligatoirement y être en bonne condition.
  • Les frais de retour engendrés seront à la charge de Petit ananas 
  • Aucunes marchandises et aucuns remboursement ne seront effectués sans numéros de commande 

Pour toutes réclamation, nous sommes joignables par e-mail à l'adresse suivante : petitananas.boutique@gmail.com

Service de médiation :https://mediateur-consommation-afepame.fr/

Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison.

 Identité d'entreprise

Enseigne : Petit ananas 

Statu : Auto entreprise 

Responsable : Guye Prune

Siège social : 6 rue des prises 25390 Fournets luisans 

N 897465522 00018RCS Besancon

Non soumis à la TVA 

Contact : petitananasboutique@gmail.com / 0689067638

Hébergement : Shopify Legal Department 151 O'Connor Street Ground Floor Ottawa, Ontario K2P 2L8